Cote : 2 O 218 5

Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de diverses parcelles pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1840-1841), d'un communal au quartier de Rieu (1889). Eau, puits, constructions (1894-1932). Exploitation des biens, vente de menus produits (1906-1925) ; baux ruraux, mise à ferme du pré du Pesquié (1912), d'une pièce de terre sise à Bacalent ayant appartenu à l'ancienne fabrique (1912-1913).

Date : 1806-1932

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Plan figuratif et topographique de onze lopins de communaux appartenant à la commune de Gensac conformes au plan cadastral dont la commune de Gensac a demandé l'aliénation par sa délibération du 9 février 1840. Jean Courtis. 20 janvier 1841. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,38 x 0,45 m.

Plan du village de Gensac-de-Boulogne avec indication des sources existantes. Fontan. 15 juillet 1894. Ech. 1/2000. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,22 x 0,35 m

Sujet : baux ruraux / biens communaux / oeuvre d'art / fabrique / puits / pâturage / équipement collectif / plan / source / village

Personne : Courtis, Jean / Fontan

Lieu : Rieu (Gensac-de-Boulogne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesquié (Gensac-de-Boulogne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bacalent (Gensac-de-Boulogne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits